Valbonnais

Pour toute information liée au fonctionnement du site Internet de la commune de Valbonnais ou à son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter par courriel ou par courrier postal :

Site Internet de la mairie de Valbonnais

Mairie
740 rue Principale - 38740 Valbonnais

Tel : 04 76 30 21 19

Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d'auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Site officiel de la commune de Valbonnais : www.valbonnais.fr

Directeur de publication : Gilbert Maugiron, Maire de Valbonnais
740 rue Principale - 38740 Valbonnais
 

Conception, réalisation du site, charte graphique   

SiteW

14 Av. du Garric Bât 3 étage 1, 15000 Aurillac

https://www.sitew.com

Hébergement du site Valbonnais.fr

AMEN-SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
https://www.amen.fr

Formalités administratives, rédaction, animation éditoriale, gestion, photographies
Equipe municipale/service de la commune de Valbonnais

Archives communales de Valbonnais, Pixabay 

Tel : 04 76 30 21 19

Droits d'auteur

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la commune de Valbonnais. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la commune de Valbonnais, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéos, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la commune de Valbonnais en soit le titulaire, soit qu'elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite.

Dans le cadre du contenu spécifique lié aux missions de service public aux administrés citoyens ainsi que par exception aux droits d'auteurs, lorsqu'une œuvre a été divulguée et sous réserve que soient indiqués clairement le nom et la source de l'auteur, la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans des assemblées politiques, administrative ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles, ne peut être interdite par l'auteur.
Logo de la commune

Le logo de la commune de Valbonnais est la propriété de la commune.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Base de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d'auteur.

Les usagers s'obligent à s'interdire, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, modification ou utilisation.

Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite.

Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l'usage exclusif du copiste et sur support papier.

Mentions relatives à l'utilisation des cookies 
Un cookie est un petit fichier informatique qui est déposé sur votre ordinateur par nous ou des tiers. Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant, le contenu de votre panier d'achat, ainsi que tracer votre navigation pour des finalités statistiques ou publicitaires, etc. vous vous connectez. Votre navigateur web le conservera pendant une durée déterminée.
Il y a quatre catégories de cookies :
- Les cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du site. Ces cookies sont conservés pour une durée de 6 mois.
- Les cookies statistiques pour suivre et analyser vos comportements lors de votre visite de notre site.
- Les cookies publicitaires mis en place par des partenaires publicitaires et vous proposer des publicités pertinentes sur d'autres sites Web.
- Les cookies tiers : mis en place par nos partenaires publicitaires pour établir un profil de vos intérêts et vous proposer des publicités pertinentes sur d'autres sites Web.
Notre site internet dépose uniquement des cookies techniques et statistiques nous permettant de faire des statistiques anonymes sur la fréquentation de notre site internet, lesquels ne nous permettent pas de vous identifier. Conformément à la règlementation de la protection des données personnelles (RGPD), ces cookies techniques et statistiques sont utilisés sans nécessiter votre consentement. Vous pouvez cependant les bloquer et/ou les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur. En conséquence, votre expérience utilisateur ainsi que la sécurité de votre navigation peuvent être dégradées. De même certaines pages et fonctionnalités peuvent être inaccessibles. 

Données personnelles

Les informations de l'usager qui sont recueillies sont destinées au service destinataire du message dans le seul but de répondre à la demande. Conformément au RGPD, les données sont conservées de manière confidentielle par la mairie de Valbonnais pendant le temps nécessaire à l'instruction de la demande et ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de la mairie de Valbonnais.

En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification en vertu des dispositions de l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés.

Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :

Site Internet de la mairie de Valbonnais

Mairie
740 rue Principale - 38740 Valbonnais

Tel : 04 76 30 21 19

CONTRAT D’ABONNEMENT AU SERVICE DE DISTRIBUTION DE L’EAU
La Mairie de Valbonnais collecte vos données afin de souscrire un abonnement au service de distribution de l’eau pour votre logement. 

DEMANDE DE RACCORDEMENT EAU – ASSAINISSEMENT COLLECTIF 

La Mairie de Valbonnais collecte vos données afin d’effectuer la demande de raccordement d’eau pour votre logement. 

DEMANDE DE CERTIFICAT D’INSCRIPTION SCOLAIRE
La Mairie de Valbonnais collecte vos données afin d’effectuer l’inscription scolaire de votre enfant. 

ECOLE FICHE DE RENSEIGNEMENTS 1ère page
La Mairie de Valbonnais collecte vos données et celles de votre enfant afin d’effectuer son inscription scolaire dans les meilleures conditions et de le prendre en charge correctement. 

ECOLE FICHE DE RENSEIGNEMENTS 2ème page (fiche d’urgence)
Avec votre autorisation, la Mairie de Valbonnais utilise vos données renseignées afin de permettre la prise en charge sanitaire et psychologique de votre enfant.