Valbonnais

Délibérations

Délibérations du Conseil municipal

Le compte-rendu des délibérations, qui rendent compte de l'activité de la commune (projets, travaux, aménagements, dépenses, actions dans tous les domaines de compétence des communes, social, éducatif,...) est affiché sur les panneaux d'affichage de la commune et sur le site web de la commune.

Les délibérations, arrêtés et autres actes administratifs sont également consultables sur demande en mairie. Les séances du Conseil municipal sont publiques. Ainsi, le public peut assister aux débats mais n'est toutefois pas autorisé à prendre la parole. Seuls les élus participent aux débats et votent les délibérations.

Questions diverses :

Lorsque le conseil municipal est terminé, le Maire propose un temps d'échange avec le public présent.